Mentions légales
Éditeur du site et de l’application mobile :
SAS ioteecs
Capital social : 10 000 €
RCS : Bourg-en-Bresse 985 327 980 00019
Siège social : 208 route de la Garenne, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne
Téléphone : 04 28 39 00 69
Email : contact@ioteecs.io
Directeur de la publication : Luc FOMBONNE
Numéro de TVA intracommunautaire : FR35985327980
Hébergement :
Le site www.nannyfit.com et l’application SaaS NannyFit sont hébergés par :
SAS ioteecs (auto-hébergement)
Adresse : 208 route de la Garenne, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne
Propriété intellectuelle :
La structure générale du site, les textes, images, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site ou l’application sont la propriété exclusive de SAS ioteecs, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation préalable écrite de SAS ioteecs.
Responsabilité :
SAS ioteecs met à disposition des utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur le site ou l’application.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles :
Conformément à la loi Informatique et Libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée) et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
Email DPO : dpo@ioteecs.io
Cookies :
Le site www.nannyfit.com utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi qu’à des fins d’analyse. Vous pouvez à tout moment configurer vos préférences via les paramètres de votre navigateur.
Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.